1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées “CGV”) sont proposées par [Nom de l’entreprise], société [forme juridique de l’entreprise] immatriculée sous le numéro [numéro d’immatriculation] et dont le siège social est situé à [adresse de l’entreprise] (ci-après dénommée “le Vendeur”). Les présentes CGV régissent toutes les ventes de produits ou de services proposés par le Vendeur via son site web [adresse du site web] (ci-après dénommé “le Site”).
2. Acceptation des CGV
Toute commande passée par un client (ci-après dénommé “le Client”) sur le Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les avoir acceptées préalablement à toute commande.
3. Commandes
3.1. Passation de Commande Le Client peut passer commande des produits ou services proposés sur le Site conformément aux instructions fournies. Le processus de commande sera détaillé sur le Site.
3.2. Confirmation de Commande Le Vendeur s’engage à confirmer chaque commande par e-mail, en indiquant les détails de la commande, les prix et les modalités de paiement.
3.3. Annulation de Commande Le Client peut annuler sa commande dans un délai de 14 jours à compter de la date de confirmation de commande, sous réserve de [politique d’annulation].
4. Prix et Paiement
4.1. Prix Les prix des produits ou services sont indiqués sur le Site. Ils sont exprimés en [monnaie] et comprennent toutes les taxes applicables.
4.2. Frais de Livraison Les frais de livraison, le cas échéant, sont précisés lors de la passation de commande.
4.3. Modes de Paiement Le Client peut effectuer le paiement par [modes de paiement acceptés]. Le paiement est dû en totalité lors de la commande.
4.4. Conditions de Paiement Les paiements doivent être effectués conformément aux modalités de paiement spécifiées sur le Site.
5. Livraison
5.1. Délai de Livraison Le Vendeur s’efforce de respecter les délais de livraison indiqués lors de la commande. Toutefois, des retards peuvent survenir en raison de circonstances indépendantes de sa volonté.
5.2. Zones de Livraison Le Vendeur livre les produits ou services dans les zones géographiques spécifiées sur le Site.
5.3. Frais de Livraison Les frais de livraison sont à la charge du Client, sauf indication contraire sur le Site.
5.4. Responsabilité en cas de Retard de Livraison En cas de retard de livraison, le Vendeur informera le Client et fera tout son possible pour résoudre la situation de manière satisfaisante.
6. Droit de Rétractation
6.1. Droit de Rétractation Conformément à la législation en vigueur, le Client peut exercer son droit de rétractation dans un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits ou services, sous réserve des dispositions légales.
6.2. Procédure de Retour Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de rétractation par écrit et suivre la procédure de retour spécifiée sur le Site.
7. Garantie
7.1. Garantie des Produits/Services Le Vendeur garantit que les produits ou services sont conformes à leur description sur le Site et exempts de défauts de fabrication.
7.2. Procédure de Réclamation de Garantie En cas de problème couvert par la garantie, le Client doit informer le Vendeur et suivre la procédure de réclamation spécifiée sur le Site.
8. Responsabilité
8.1. Limitation de Responsabilité Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité du Vendeur est limitée aux dommages directs et prévisibles causés au Client.
8.2. Exclusions de Responsabilité Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects, des pertes de bénéfices, de données ou de toute autre perte non directement liée au contrat.
9. Propriété Intellectuelle
9.1. Droits de Propriété Intellectuelle Tous les droits de propriété intellectuelle liés au Site, aux produits et services restent la propriété du Vendeur. Le Client ne peut les utiliser qu’avec l’autorisation expresse du Vendeur.
10. Confidentialité
10.1. Politique de Confidentialité Le traitement des données personnelles du Client est soumis à la Politique de Confidentialité du Vendeur, accessible sur le Site.
11. Litiges
11.1. Règlement des Litiges En cas de litige, les parties s’efforceront de parvenir à une résolution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis conformément à la loi applicable.
12. Loi Applicable
12.1. Loi Applicable Les présentes CGV sont régies par la loi de [pays].
13. Modification des CGV
13.1. Modification des CGV Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les modifications seront publiées sur le Site et prendront effet dès leur publication.
